Code de la santé publique

Article D6124-177-24

Article D6124-177-24

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Conditions techniques pour les activités de soins liés au système nerveux

Résumé Les hôpitaux pour les soins du système nerveux doivent avoir des équipements spécifiques et accès à des laboratoires spécialisés pour les examens.

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site :

-d'un plateau technique neurocognitif ;

-d'outils permettant l'évaluation et la rééducation de la posture, de l'équilibre et de la marche.

II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention :

-à un plateau technique permettant de réaliser des examens d'électromyographie et d'électroencéphalographie ;

-à un laboratoire d'urodynamique ;

-à un laboratoire d'analyse du mouvement.


Historique des versions

Version 1

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site :

-d'un plateau technique neurocognitif ;

-d'outils permettant l'évaluation et la rééducation de la posture, de l'équilibre et de la marche.

II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention :

-à un plateau technique permettant de réaliser des examens d'électromyographie et d'électroencéphalographie ;

-à un laboratoire d'urodynamique ;

-à un laboratoire d'analyse du mouvement.