Code de la santé publique

Article D6124-177-28

Article D6124-177-28

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Conditions spécifiques aux séquences de traitement pour les patients avec des troubles du système nerveux

Résumé Les patients doivent avoir au moins deux traitements par jour, dont un personnalisé, en fonction de leur état.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, dont au moins une séquence de soins individualisés.


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Version 1

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, dont au moins une séquence de soins individualisés.