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Livre III

Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires

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Section 1

Actes professionnels

R4331-1 — D4331-1-2

Code de la santé publique

Titre III : Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien

Chapitre Ier : Ergothérapeute

Section 1 : Actes professionnels

Section 2 : Personnes autorisées à exercer la profession

Chapitre II : Psychomotricien

Section 1 : Actes professionnels

Section 2 : Personnes autorisées à exercer la profession

Chapitre III : Dispositions communes

Section 1 : Enregistrement des membres des professions d'ergothérapeute et de psychomotricien

Section 2 : Transmission d'informations aux fins d'enregistrement des personnes exerçant la profession d'ergothérapeute ou de psychomotricien

Chapitre IV : Dispositions pénales