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Livre III

Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires

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Section 1

Actes professionnels

R4311-1 — D4311-15-2

Code de la santé publique

Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière

Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession

Section 1 : Actes professionnels

Section 2 : Personnes autorisées à exercer la profession

Section 3 : Diplômes de spécialité

Section 4 : Inscription au tableau de l'ordre

Section 5 : Règles communes d'exercice de la profession

Section 6 : Règles d'organisation de l'ordre national des infirmiers

Section 7 : Enregistrement des membres de la profession et des diplômés non exerçant

Section 8 : Transmission des informations aux fins d'enregistrement des personnes exerçant ou susceptibles d'exercer la profession d'infirmier ou d'infirmière

Chapitre II : Déontologie des infirmiers

Section 1 : Devoirs généraux

Section 2 : Devoirs envers les patients

Section 3 : Devoirs entre confrères et membres des autres professions de santé

Section 4 : Modalités d'exercice de la profession

Section 5 : Règles relatives aux différents modes d'exercice

Chapitre III : Procédure disciplinaire

Chapitre IV : Dispositions pénales