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Livre Ier

Professions médicales

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Section 1

Exercice de la profession par les étudiants de troisième cycle, y compris lorsqu'ils sont mis en disponibilité

D4131-1 — R4131-3

Code de la santé publique

Titre III : Profession de médecin

Chapitre Ier : Conditions d'exercice

Section 1 : Exercice de la profession par les étudiants de troisième cycle, y compris lorsqu'ils sont mis en disponibilité

Section 3 : Sociétés coopératives

Section 4 : Autorisation d'exercice des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires d'un titre de formation de médecin délivré par l'un de ces Etats

Chapitre II : Règles d'organisation

Section 1 : Composition des conseils départementaux

Section 2 : Composition des conseils régionaux et interrégionaux et des chambres disciplinaires de première instance

Chapitre III : Développement professionnel continu

Section 1 : Contenu de l'obligation

Section 2 : Organisation

Section 3 : Financement

Section 4 : Contrôle

Section 5 : Modalités d'application aux médecins non inscrits à l'ordre

Section 6 : Commission scientifique indépendante des médecins

Chapitre V : Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle