Code de la santé publique
Livre II : Biologie médicale
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour les examens de biologie médicale
Résumé. Cette partie du code explique comment les examens de biologie médicale doivent être réalisés, comment les laboratoires doivent fonctionner, et ce qui se passe s'ils ne respectent pas les règles.
Chapitre IV : Dispositions pénales
Abrogé16 janvier 2010En vigueur depuis le samedi 16 janvier 2010
Livre II : Laboratoires d'analyses de biologie médicale→Livre II : Biologie médicale
En vigueur du jeudi 22 juin 2000 au vendredi 15 janvier 2010
Livre II : Laboratoires d'analyses de biologie médicale
Titre Ier : Définition et principes généraux
Titre II : Organisation
Titre III : Inspections
Titre IV : Sanctions