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Livre II

Biologie médicale

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Chapitre Ier

Accréditation et contrôle de qualité

L6221-1 — L6221-13

Code de la santé publique

Titre II : Organisation

Chapitre Ier : Accréditation et contrôle de qualité

Chapitre II : Conditions d'ouverture et de fonctionnement

Chapitre III : Structures juridiques

Chapitre IV : Dispositions particulières concernant les laboratoires de biologie médicale relevant de l'autorité du ministre de la défense

Section 1 : Accréditation

Section 2 : Conditions d'ouverture et de fonctionnement