Code de la route
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
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Adaptations du code de la route pour l'outre-mer
Résumé. Le code de la route s'adapte aux spécificités locales dans les territoires d'outre-mer.
En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française
Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie