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Titre II

LA RECHERCHE EN MÉDECINE ET BIOLOGIE HUMAINE

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Section 1

Utilisation du sang à des fins scientifiques

R222-1 — R222-2

Code de la recherche

Chapitre II : UTILISATION À DES FINS SCIENTIFIQUES D'ÉLÉMENTS ET PRODUITS DU CORPS HUMAIN ET DE LEURS DÉRIVÉS

Section 1 : Utilisation du sang à des fins scientifiques

Section 2 : Utilisation des organes à des fins scientifiques

Section 3 : Utilisation des tissus, cellules et produits du corps humain à des fins scientifiques