Créé le 28 novembre 2008 · En vigueur du 5 octobre 2012 au 31 décembre 2021
L'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur, assisté d'un conseil de la formation et d'un conseil de la recherche.
Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2022
En vigueur du vendredi 5 octobre 2012 au vendredi 31 décembre 2021
Modifié parDécret n°2012-1120 du 2 octobre 2012art. 2
En résumé. Le nom de l'école a été modifié, passant de 'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement' à 'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne'.
L'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagneest administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur, assisté d'un conseil de la formation et d'un conseil de la recherche.
En vigueur du vendredi 28 novembre 2008 au jeudi 4 octobre 2012
Créé parDécret n°2008-1219 du 25 novembre 2008art. (V)
L'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur, assisté d'un conseil de la formation et d'un conseil de la recherche.