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PARTIE 1

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉFENSE

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Section 1

Préparation et mise en œuvre des forces nucléaires

R*1411-1 — R*1411-6

Code de la défense

LIVRE IV : MISE EN ŒUVRE DE LA DÉFENSE MILITAIRE

TITRE Ier : LA DISSUASION NUCLÉAIRE

Chapitre Ier : Préparation, mise en œuvre et contrôle gouvernemental de la dissuasion nucléaire

TITRE II : DÉFENSE OPÉRATIONNELLE DU TERRITOIRE

Chapitre Ier : Objet

Chapitre II : Mise en œuvre

TITRE III : DÉFENSE MARITIME DU TERRITOIRE

Chapitre Ier : Objet

Chapitre II : Mise en œuvre

TITRE IV : DÉFENSE AÉRIENNE

Chapitre Ier : Objet

Chapitre II : Mise en œuvre

Chapitre III : Commission interministérielle de la sûreté aérienne