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PARTIE 1

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉFENSE

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Chapitre Ier

Organisation générale

R*1211-1 — D1211-6

Code de la défense

LIVRE II : ORGANISATION TERRITORIALE ET OPÉRATIONNELLE DE LA DÉFENSE

TITRE Ier : ORGANISATION TERRITORIALE

Chapitre Ier : Organisation générale

Chapitre II : Organisation militaire

TITRE II : ORGANISATION OPÉRATIONNELLE

Chapitre unique