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Chapitre Ier

DÉFINITION DU BESOIN

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Sous-section 1

Contenu des spécifications techniques

R2311-2 — R2311-3

Code de la commande publique

Section 1 : Aide à la définition du besoin

Article R2311-1

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Application des dispositions générales aux marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les marchés de défense ou de sécurité suivent les mêmes règles que les marchés publics pour leur préparation.

Les dispositions des articles R. 2111-1 et R. 2111-2 s'appliquent.

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