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Livre Ier

Règles générales d'aménagement et d'urbanisme

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Chapitre Ier

Dispositions générales communes aux schémas directeurs et aux plans d'occupation des sols

A121-1 — A121-4

Code de l'urbanisme

Titre II : Prévisions et règles d'urbanisme

Chapitre Ier : Dispositions générales communes aux schémas directeurs et aux plans d'occupation des sols

Chapitre III : Plans d'occupation des sols

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Instruction du plan d'occupation des sols

Section 3 : Contenu du plan d'occupation des sols

Section 5 : Modification et mise à jour du plan

Chapitre V : Dispositions diverses

Chapitre VI : Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol