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Section 3

Opération de recomposition des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

L312-8 — L312-10

Section parente

Titre Ier

Opérations d'aménagement

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Section 1

Plan de sauvegarde et de mise en valeur

L313-1 — L313-3

Code de l'urbanisme

Chapitre III : Plan de sauvegarde et de mise en valeur et restauration immobilière

Section 1 : Plan de sauvegarde et de mise en valeur

Section 2 : Restauration immobilière

Section 3 : Dispositions communes