Code de l'urbanisme
Chapitre IV : Documents d'urbanisme de certaines métropoles
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Règles d'urbanisme pour les grandes métropoles
Résumé. Les grandes métropoles françaises ont des règles spéciales pour organiser leur développement urbain.
En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016
Chapitre IV : Documents d'urbanisme de certaines métropoles
Section 1 : Métropole du Grand Paris
Section 2 : Métropole de Lyon
Section 3 : Métropole d'Aix-Marseille-Provence