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Titre Ier

Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie

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Chapitre IV

Autres dispositions

D614-1 — D614-4

Code de l'environnement

Chapitre III : Protection de l'environnement en Antarctique

Article R613-1

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Extension de la réglementation antarctique à la Nouvelle-Calédonie

Résumé Les lois pour protéger l'Antarctique valent aussi pour la Nouvelle-Calédonie.

Les articles R. 712-1 à R. 714-2 sont applicables à la Nouvelle-Calédonie.

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