Section parente

Chapitre III

Installations nucléaires de base

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Sous-section 1

Modifications soumises à autorisation de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

R593-55 — R593-58

Code de l'environnement

Section 8 : Modifications notables en cours d'exploitation relevant de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Sous-section 1 : Modifications soumises à autorisation de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Sous-section 2 : Modifications soumises à déclaration auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection