Créé le 1 juillet 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité des exploitants pour la sécurité des produits à risques
Résumé. Les exploitants doivent entretenir et surveiller les produits à risques pour garantir la sécurité, et les retirer en cas de danger.
L'exploitant est responsable de l'entretien, de la surveillance et des réparations nécessaires au maintien du niveau de sécurité du produit ou de l'équipement. Il retire le produit ou l'équipement du service si son niveau de sécurité est altéré.