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Titre Ier

Eau et milieux aquatiques et marins

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Section 1

Gestion intégrée de la mer et du littoral

L219-1 A — L219-6-1

Code de l'environnement

Chapitre IX : Politiques pour les milieux marins

Section 1 : Gestion intégrée de la mer et du littoral

Section 2 : Protection et préservation du milieu marin

Sous-section 1 : Principes et dispositions générales

Sous-section 2 : Plan d'action pour le milieu marin