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Chapitre Ier

Les caractéristiques générales des régimes d'exploitation de l'énergie hydraulique

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Article L511-9

Prorogation des autorisations pour les petites installations hydrauliques

Code de l'énergie

Article L511-8

Article L511-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de l'augmentation de puissance des installations hydrauliques

Résumé L'augmentation de la puissance des barrages n'est permis que si cela reste sûr.

L'augmentation de puissance mentionnée à l'article L. 511-6 n'est accordée que sous réserve de ne pas porter atteinte à la sûreté et la sécurité des ouvrages.

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L'augmentation de puissance mentionnée à l'article L. 511-6 n'est accordée que sous réserve de ne pas porter atteinte à la sûreté et la sécurité des ouvrages.