Code de l'éducation
Section 2 : Gouvernance
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles de sécurité et discipline dans les écoles françaises à l'étranger
Résumé. Les écoles françaises à l'étranger ont des règles spécifiques pour la sécurité et la discipline, un peu différentes de celles des universités.
En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013
Section 2 : Gouvernance
Sous-section 1 : Sécurité des biens et des personnes
Sous-section 2 : Discipline