Abrogé16 septembre 2018
Créé le 21 août 2013
Le service interuniversitaire des activités physiques et sportives est administré par un conseil des sports et dirigé par un directeur.
Code de l'éducation
Article D714-50
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 16 septembre 2018
En vigueur du mercredi 21 août 2013 au samedi 15 septembre 2018
Créé parDécret n°2013-756 du 19 août 2013art.
Le service interuniversitaire des activités physiques et sportives est administré par un conseil des sports et dirigé par un directeur.