Abrogé16 septembre 2018
Créé le 21 août 2013
L'organisation et les missions du service universitaire des activités physiques et sportives sont fixées par les statuts de l'université, dans le respect des dispositions de la présente section.
Code de l'éducation
Article D714-43
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 16 septembre 2018
En vigueur du mercredi 21 août 2013 au samedi 15 septembre 2018
Créé parDécret n°2013-756 du 19 août 2013art.
L'organisation et les missions du service universitaire des activités physiques et sportives sont fixées par les statuts de l'université, dans le respect des dispositions de la présente section.