Code de l'éducation

Section 1 : Aménagement du temps scolaire

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Adaptation du calendrier scolaire

Résumé. Les recteurs peuvent ajuster le calendrier scolaire localement, sauf pour le nombre total de jours de classe.

En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009

Section 1 : Aménagement du temps scolaire
Sous-section 1 : Dispositions communes à l’ensemble des académies
Sous-section 2 : Dispositions particulières aux académies de Corse et d’outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon
Sous-section 3 : Dispositions particulières à l'enseignement et à la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires
Sous-section 4 : Dispositions particulières aux écoles maternelles et élémentaires