En vigueur depuis le 14 juin 2015
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Les trois grades de l'ordre des Palmes académiques
L'ordre des Palmes académiques comprend les trois grades suivants : chevalier, officier, commandeur.
Code de l'éducation
L'ordre des Palmes académiques comprend les trois grades suivants : chevalier, officier, commandeur.
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En vigueur depuis le 14 juin 2015
L'ordre des Palmes académiques comprend les trois grades suivants : chevalier, officier, commandeur.
En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015
Créé parDÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015art. : Organisation de la vie étudiante par décret
Source : Légifrance