Section parente

Chapitre III

Les établissements d'enseignement placés auprès des forces françaises stationnées en Allemagne

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Sous-section 1

Organisation générale

R453-1 — R453-6

Code de l'éducation

Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 1 : Organisation générale

Sous-section 2 : Organisation pédagogique