Code de l'éducation
Section 1 : Dispositions générales
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Écoles françaises en Allemagne
Résumé. Les écoles françaises en Allemagne accueillent les enfants de militaires et civils français, suivant le programme éducatif français.
En vigueur depuis le mercredi 19 mars 2008
Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 1 : Organisation générale
Sous-section 2 : Organisation pédagogique