Code de l'éducation

Article D336-53

Article D336-53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités des sessions d'examen du brevet de technicien

Résumé Des examens du brevet de technicien sont organisés chaque année, avec des dates et des modalités fixées par le ministre et les recteurs d'académie.

Une session d'examen a lieu chaque année. Ces examens sont organisés dans le cadre de l'académie ou d'un groupement d'académies. La date des examens et les spécialités intéressées sont arrêtées par le ministre chargé de l'éducation nationale ; la liste des centres et les modalités d'inscription sont arrêtées par les recteurs d'académie.


Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision de la compétence des recteurs d’académie

Résumé des changements Ajout de la précision que les recteurs d’académie sont responsables de la liste des centres et des modalités d’inscription.

Une session d'examen a lieu chaque année. Ces examens sont organisés dans le cadre de l'académie ou d'un groupement d'académies. La date des examens et les spécialités intéressées sont arrêtées par le ministre chargé de l'éducation nationale ; la liste des centres et les modalités d'inscription sont arrêtées par les recteurs d'académie.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Clarification du titre du ministre chargé de l'éducation

Résumé des changements Le texte précise désormais que le ministre chargé de l'éducation est le ministre de l'éducation nationale, ajoutant le qualificatif « nationale » au titre.

En vigueur à partir du lundi 3 juin 2019

Une session d'examen a lieu chaque année.

Ces examens sont organisés dans le cadre de l'académie ou d'un groupement d'académies.

La date des examens et les spécialités intéressées sont arrêtées par le ministre chargé de l'éducation nationale ; la liste des centres et les modalités d'inscription sont arrêtées par les recteurs.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

Une session d'examen a lieu chaque année.

Ces examens sont organisés dans le cadre de l'académie ou d'un groupement d'académies.

La date des examens et les spécialités intéressées sont arrêtées par le ministre chargé de l'éducation ; la liste des centres et les modalités d'inscription sont arrêtées par les recteurs.