Code de l'éducation
Titre V : Les activités périscolaires, sportives et culturelles
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Découverte de la culture, du sport et des nouvelles technologies
Résumé. Les activités périscolaires offrent aux enfants des opportunités gratuites pour découvrir la culture, le sport et les nouvelles technologies.
En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Titre V : Les activités périscolaires, sportives et culturelles
Chapitre Ier : Les activités périscolaires
Chapitre II : Les activités physiques et sportives