Code de l'éducation

Titre V : Les activités périscolaires, sportives et culturelles

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Découverte de la culture, du sport et des nouvelles technologies

Résumé. Les activités périscolaires offrent aux enfants des opportunités gratuites pour découvrir la culture, le sport et les nouvelles technologies.

En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000

Titre V : Les activités périscolaires, sportives et culturelles
Chapitre Ier : Les activités périscolaires
Chapitre II : Les activités physiques et sportives