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Chapitre II

Du gage de meubles corporels

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Article 2343

Obligation de remboursement des dépenses de conservation du gage

Code civil

Article 2342-1

Article 2342-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inclusion des biens de remplacement dans le gage

Résumé Les nouveaux biens achetés pour remplacer ceux vendus sont automatiquement inclus dans le gage.

Lorsque le constituant a la faculté d'aliéner les biens gagés dans les conditions prévues par les articles 2341 ou 2342, les biens acquis en remplacement sont de plein droit compris dans l'assiette du gage.

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Lorsque le constituant a la faculté d'aliéner les biens gagés dans les conditions prévues par les articles 2341 ou 2342, les biens acquis en remplacement sont de plein droit compris dans l'assiette du gage.