Code civil

Article 1874

Article 1874

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Les deux types de prêts

Résumé Il y a deux types de prêts : le prêt à usage pour les objets durables et le prêt de consommation pour les objets qui s'usent vite.

Il y a deux sortes de prêt :

Celui des choses dont on peut user sans les détruire ;

Et celui des choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait.

La première espèce s'appelle " prêt à usage ".

La deuxième s'appelle " prêt de consommation ", ou simplement " prêt ".


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression du terme « commodat »

Résumé des changements Le texte supprime l’option « commodat » comme nom alternatif pour le prêt à usage, ne le désignant désormais que par « prêt à usage ».

Il y a deux sortes de prêt :

Celui des choses dont on peut user sans les détruire ;

Et celui des choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait.

La première espèce s'appelle " prêt à usage ".

La deuxième s'appelle " prêt de consommation ", ou simplement " prêt ".

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 21 mars 1804

Il y a deux sortes de prêt :

Celui des choses dont on peut user sans les détruire ;

Et celui des choses qui se consomment par l'usage qu'on en fait.

La première espèce s'appelle "prêt à usage", ou "commodat".

La deuxième s'appelle "prêt de consommation", ou simplement "prêt".