Article 1334
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extinction des accessoires de l'obligation ancienne
Résumé Quand une dette ancienne est effacée, tout ce qui la soutient aussi, sauf si ceux qui ont garanti l'ancienne dette sont d'accord pour que la garantie soit utilisée pour la nouvelle.
L'extinction de l'obligation ancienne s'étend à tous ses accessoires.
Par exception, les sûretés d'origine peuvent être réservées pour la garantie de la nouvelle obligation avec le consentement des tiers garants.
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