Article 1335
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Effet de la novation entre créancier et codébiteurs solidaires ou caution
Résumé Une novation libère les autres codébiteurs mais pas le débiteur principal, et les autres cautions sont libérées en partie.
La novation convenue entre le créancier et l'un des codébiteurs solidaires libère les autres.
La novation convenue entre le créancier et une caution ne libère pas le débiteur principal. Elle libère les autres cautions à concurrence de la part contributive de celle dont l'obligation a fait l'objet de la novation.
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