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Chapitre VIII

Des donations faites par contrat de mariage aux époux, et aux enfants à naître du mariage

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Article 1091

Donations entre époux par contrat de mariage

Code civil

Article 1090

Article 1090

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction des donations entre époux par contrat de mariage

Résumé Les donations entre époux dans un contrat de mariage peuvent être réduites à la mort de l'un d'eux.}

Toutes donations faites aux époux par leur contrat de mariage seront, lors de l'ouverture de la succession du donateur, réductibles à la portion dont la loi lui permettait de disposer.

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Toutes donations faites aux époux par leur contrat de mariage seront, lors de l'ouverture de la succession du donateur, réductibles à la portion dont la loi lui permettait de disposer.