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Chapitre VIII

Des donations faites par contrat de mariage aux époux, et aux enfants à naître du mariage

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Article 1090

Réduction des donations entre époux par contrat de mariage

Code civil

Article 1089

Article 1089

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Caduité des donations en cas de survie du donateur

Résumé Si le donneur survit au marié et à ses enfants, la donation est annulée.

Les donations faites à l'un des époux, dans les termes des articles 1082, 1084 et 1086 ci-dessus, deviendront caduques si le donateur survit à l'époux donataire et à sa postérité.

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Version 1

Les donations faites à l'un des époux, dans les termes des articles 1082, 1084 et 1086 ci-dessus, deviendront caduques si le donateur survit à l'époux donataire et à sa postérité.