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Chapitre IX

Des dispositions entre époux, soit par contrat de mariage, soit pendant le mariage

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Article 1092

Donations entre époux par contrat de mariage

Code civil

Article 1091

Article 1091

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Donations entre époux par contrat de mariage

Résumé Les époux peuvent se faire des cadeaux via leur contrat de mariage.

Les époux pourront, par contrat de mariage, se faire réciproquement, ou l'un des deux à l'autre, telle donation qu'ils jugeront à propos, sous les modifications ci-après exprimées.

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Version 1

Les époux pourront, par contrat de mariage, se faire réciproquement, ou l'un des deux à l'autre, telle donation qu'ils jugeront à propos, sous les modifications ci-après exprimées.