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Titre Ier

Des successions

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Section 1

Du mandat à effet posthume

815-5

Code civil

Chapitre VI : De l'administration de la succession par un mandataire

Section 1 : Du mandat à effet posthume

Paragraphe 1 : Des conditions du mandat à effet posthume

Paragraphe 2 : De la rémunération du mandataire

Paragraphe 3 : De la fin du mandat à effet posthume

Section 2 : Du mandataire désigné par convention

Section 3 : Du mandataire successoral désigné en justice