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Réduction du temps de travail

relatif à la réduction du temps de travail

Abrogé5 septembre 2013
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Préambule

Abrogé5 septembre 2013

II : Modalités d'application

Abrogé5 septembre 2013

IV : Rémunération

Abrogé5 septembre 2013

V : Compte épargne-temps

Abrogé5 septembre 2013

VI : Egalité professionnelle

Abrogé5 septembre 2013

VIII : Durée de l'accord

Abrogé5 septembre 2013

IX : Prise d'effet

Abrogé5 septembre 2013

Abrogé depuis le jeudi 5 septembre 2013

En vigueur du vendredi 7 avril 2000 au mercredi 4 septembre 2013

Réduction du temps de travail
Préambule
I : Définition des différentes catégories intéressées
II : Modalités d'application
III : Prise en compte des temps de formation
IV : Rémunération
V : Compte épargne-temps
VI : Egalité professionnelle
VII : Commission paritaire de suivi
VIII : Durée de l'accord
IX : Prise d'effet
X - Formalités de dépôt de l'extension