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Réduction du temps de travail
relatif à la réduction du temps de travail
Abrogé5 septembre 2013
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Préambule
Abrogé5 septembre 2013I : Définition des différentes catégories intéressées
Abrogé5 septembre 2013II : Modalités d'application
Abrogé5 septembre 2013III : Prise en compte des temps de formation
Abrogé5 septembre 2013IV : Rémunération
Abrogé5 septembre 2013V : Compte épargne-temps
Abrogé5 septembre 2013VI : Egalité professionnelle
Abrogé5 septembre 2013VII : Commission paritaire de suivi
Abrogé5 septembre 2013VIII : Durée de l'accord
Abrogé5 septembre 2013IX : Prise d'effet
Abrogé5 septembre 2013X - Formalités de dépôt de l'extension
Abrogé5 septembre 2013Abrogé depuis le jeudi 5 septembre 2013
En vigueur du vendredi 7 avril 2000 au mercredi 4 septembre 2013
Réduction du temps de travail
Préambule
I : Définition des différentes catégories intéressées
II : Modalités d'application
III : Prise en compte des temps de formation
IV : Rémunération
V : Compte épargne-temps
VI : Egalité professionnelle
VII : Commission paritaire de suivi
VIII : Durée de l'accord
IX : Prise d'effet
X - Formalités de dépôt de l'extension