Section précédente
Section parente
Section suivante
ARTT
relatif à l'ARTT
PREAMBULE
Abrogé9 juillet 2017CHAPITRE Ier : Dispositions générales
Abrogé9 juillet 2017Champ d'application de l'accord
Abrogé9 juillet 2017Durée et date d'entrée en application de l'accord
Abrogé9 juillet 2017Suivi de l'accord
Abrogé9 juillet 2017Révision - Dénonciation de l'accord
Abrogé9 juillet 2017Dépôt de l'accord
Abrogé9 juillet 2017Information du personnel
Abrogé9 juillet 2017CHAPITRE II : Réduction de la durée de travail
Abrogé9 juillet 2017Durée hebdomadaire de travail
Abrogé9 juillet 2017Rémunération
Abrogé9 juillet 2017Temps partiel
Abrogé9 juillet 2017CHAPITRE III : Organisation et aménagement du travail
Abrogé9 juillet 2017Appréciation de la durée de travail
Abrogé9 juillet 2017Modulation de l'horaire de travail
Abrogé9 juillet 2017CHAPITRE IV : Dispositions spécifiques au personnel de direction
Abrogé9 juillet 2017Secrétaires généraux, directeurs généraux et directeurs de CFA
Abrogé9 juillet 2017Adjoints de direction chargés de l'animation
Abrogé9 juillet 2017CHAPITRE V : Dispositions spécifiques au personnel enseignant, d'éducation et d'animation
Abrogé9 juillet 2017Personnel enseignant et d'éducation
Abrogé9 juillet 2017Personnel d'animation
Abrogé9 juillet 2017Organisation du travail
Abrogé9 juillet 2017Chapitre VI : Dispositions spécifiques au personnel administratif et de service
Abrogé9 juillet 2017Modalités de réduction du temps de travail
Abrogé9 juillet 2017Chapitre VII : Incidence sur l'emploi
Abrogé9 juillet 2017Créations d'emplois (volet offensif)
Abrogé9 juillet 2017Réservation d'emplois (volet défensif)
Abrogé9 juillet 2017Chapitre VIII : Dispositions spécifiques aux accords d'entreprise
Abrogé9 juillet 2017Négociation d'entreprise - Mandatement syndical
Abrogé9 juillet 2017Cadre de la négociation d'entreprise
Abrogé9 juillet 2017Abrogé depuis le dimanche 9 juillet 2017
En vigueur du jeudi 16 décembre 1999 au samedi 8 juillet 2017