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ARTT

relatif à l'ARTT

Abrogé9 juillet 2017
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PREAMBULE

Abrogé9 juillet 2017

Champ d'application de l'accord

Abrogé9 juillet 2017

Suivi de l'accord

Abrogé9 juillet 2017

Dépôt de l'accord

Abrogé9 juillet 2017

Information du personnel

Abrogé9 juillet 2017

Durée hebdomadaire de travail

Abrogé9 juillet 2017

Rémunération

Abrogé9 juillet 2017

Temps partiel

Abrogé9 juillet 2017

Abrogé depuis le dimanche 9 juillet 2017

En vigueur du jeudi 16 décembre 1999 au samedi 8 juillet 2017

ARTT
PREAMBULE
CHAPITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE II : Réduction de la durée de travail
CHAPITRE III : Organisation et aménagement du travail
CHAPITRE IV : Dispositions spécifiques au personnel de direction
CHAPITRE V : Dispositions spécifiques au personnel enseignant, d'éducation et d'animation
Chapitre VI : Dispositions spécifiques au personnel administratif et de service
Chapitre VII : Incidence sur l'emploi
Chapitre VIII : Dispositions spécifiques aux accords d'entreprise
Chapitre VIII : Dispositions spécifiques aux accords d'entreprise.lt;rl Validation de l'accord d'entreprise
Chapitre VIII : Dispositions spécifiques aux accords d'entreprise.lt;rl Information du personnel