Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression du brevet d'études professionnelles spécialité métiers d'art - arts de la pierre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7