ARRÊTÉ du 9 octobre 2015

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 janvier 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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Suppression du brevet d'études professionnelles spécialité métiers d'art - arts de la pierre

Résumé. L'arrêté du 9 octobre 2015 supprime le brevet d'études professionnelles spécialité métiers d'art - arts de la pierre.

A abrogé les dispositions suivantes :

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