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Arrêté du 28 janvier 2010

Article 6

Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010

La première session d'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 9 octobre 2015art. 8

En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

La première session d'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.