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Arrêté du 28 janvier 2010

Article 6

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Article 6

La première session d'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.

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Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010 · Abrogé le 31 décembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un examen pour les métiers d'art de la pierre

Résumé. Un nouvel examen pour le brevet d'études professionnelles dans les métiers d'art de la pierre sera organisé en 2011.

La première session d'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2011.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

Source : Légifrance