Article précédent

Article suivant

Arrêté du 28 janvier 2010

Article 1

Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010

Il est créé la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 9 octobre 2015art. 8

En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

Il est créé la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.