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Arrêté du 28 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Il est créé la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010 · Abrogé le 31 décembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un brevet d'études professionnelles dans les arts de la pierre

Résumé. Un nouveau diplôme professionnel dans les arts de la pierre est créé.

Il est créé la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

Source : Légifrance