Abrogé31 décembre 2016
Abrogé par ARRÊTÉ du 9 octobre 2015 - art. 8
Créé le 21 février 2010
Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.