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Arrêté du 28 janvier 2010

Article 2

Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 9 octobre 2015art. 8

En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.