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Arrêté du 28 janvier 2010

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Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010 · Abrogé le 31 décembre 2016

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.

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En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

Source : Légifrance