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Arrêté du 28 janvier 2010

Article 3

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Article 3

L'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Les unités professionnelles constitutives du diplôme et le règlement d'examen figurent en annexes II et III au présent arrêté.
La définition des épreuves figure en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2016

Créé le 21 février 2010 · Abrogé le 31 décembre 2016

L'examen de la spécialité métiers d'art - arts de la pierre de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Les unités professionnelles constitutives du diplôme et le règlement d'examen figurent en annexes II et III au présent arrêté.
La définition des épreuves figure en annexe IV au présent arrêté.

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En vigueur du dimanche 21 février 2010 au vendredi 30 décembre 2016

Source : Légifrance