JORF n°0058 du 10 mars 2018

Article Annexes

Article Annexes

Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 décembre 2024 sur les sites internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr

Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet Parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 18 décembre 2024 (NOR : MENS2434194A), à l'annexe IV dudit arrêté, pour les mentions de licence « informatique ; mathématiques ; physique ; chimie ; physique, chimie ; sciences de la vie ; sciences de la Terre ; sciences de la vie et de la Terre ; électronique, énergie électrique, automatique ; mécanique ; génie civil ; sciences pour la santé ; sciences et technologies ; sciences pour l'ingénieur », les paragraphes suivants sont supprimés :

« - avoir répondu à un questionnaire d'auto-évaluation disponible sur le site de l'ONISEP Avenirs à partir de la date d'ouverture de la plateforme pour la formulation des vœux. Avoir répondu à ce questionnaire est une condition de recevabilité du dossier (une attestation téléchargeable sera délivrée par le site Avenirs). Cette attestation sera à joindre au dossier de candidature.

« Ce questionnaire est un outil informatif et pédagogique mis à disposition des candidats qui, grâce à lui, peuvent avoir un premier aperçu des types de connaissances et de compétences à mobiliser pour bien réussir leur entrée en licence scientifique (les candidatures en Pass, MIASHS, sciences et techniques des activités physiques et sportives : entraînement sportif, sciences et techniques des activités physiques et sportives : ergonomie du sport et performance motrice, sciences et techniques des activités physiques et sportives : activité physique adaptée et santé, sciences et techniques des activités physiques et sportives : management du sport et sciences et techniques des activités physiques et sportives : éducation et motricité ne sont pas concernées par ce questionnaire). Il permet également de mesurer les attentes et objectifs d'un parcours scientifique et de révéler les goûts et appétences pour certains domaines scientifiques. Les résultats du questionnaire ne sont connus que du seul candidat et ne sont en aucun cas transmis aux universités. »

Vous pouvez consulter l'annexe mentionnée à l'article 6 de l'arrêté du 9 mars 2018, qui est complétée, après la " Mention sciences pour l'ingénieur ", par l'énonciation des connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence mention professorat des écoles, définies dans l'annexe de l'arrêté du 9 septembre 2025 (NOR : MENS2521028A), sur Légifrance à cette adresse :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=0_QnhGscocedKZQfRRUbta3PzXyh2U2x_naRfEud_Wg=


Historique des versions

Version 10

En vigueur à partir du vendredi 19 septembre 2025

Abrogé le vendredi 12 décembre 2025

Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 décembre 2024 sur les sites internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr

Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet Parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 18 décembre 2024 (NOR : MENS2434194A), à l'annexe IV dudit arrêté, pour les mentions de licence « informatique ; mathématiques ; physique ; chimie ; physique, chimie ; sciences de la vie ; sciences de la Terre ; sciences de la vie et de la Terre ; électronique, énergie électrique, automatique ; mécanique ; génie civil ; sciences pour la santé ; sciences et technologies ; sciences pour l'ingénieur », les paragraphes suivants sont supprimés :

« - avoir répondu à un questionnaire d'auto-évaluation disponible sur le site de l'ONISEP Avenirs à partir de la date d'ouverture de la plateforme pour la formulation des vœux. Avoir répondu à ce questionnaire est une condition de recevabilité du dossier (une attestation téléchargeable sera délivrée par le site Avenirs). Cette attestation sera à joindre au dossier de candidature.

« Ce questionnaire est un outil informatif et pédagogique mis à disposition des candidats qui, grâce à lui, peuvent avoir un premier aperçu des types de connaissances et de compétences à mobiliser pour bien réussir leur entrée en licence scientifique (les candidatures en Pass, MIASHS, sciences et techniques des activités physiques et sportives : entraînement sportif, sciences et techniques des activités physiques et sportives : ergonomie du sport et performance motrice, sciences et techniques des activités physiques et sportives : activité physique adaptée et santé, sciences et techniques des activités physiques et sportives : management du sport et sciences et techniques des activités physiques et sportives : éducation et motricité ne sont pas concernées par ce questionnaire). Il permet également de mesurer les attentes et objectifs d'un parcours scientifique et de révéler les goûts et appétences pour certains domaines scientifiques. Les résultats du questionnaire ne sont connus que du seul candidat et ne sont en aucun cas transmis aux universités. »

Vous pouvez consulter l'annexe mentionnée à l'article 6 de l'arrêté du 9 mars 2018, qui est complétée, après la " Mention sciences pour l'ingénieur ", par l'énonciation des connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence mention professorat des écoles, définies dans l'annexe de l'arrêté du 9 septembre 2025 (NOR : MENS2521028A), sur Légifrance à cette adresse :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=0_QnhGscocedKZQfRRUbta3PzXyh2U2x_naRfEud_Wg=

Version 9

En vigueur à partir du samedi 25 janvier 2025

Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 décembre 2024 sur les sites internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr

Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet Parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr

Version 8

En vigueur à partir du vendredi 13 décembre 2024

Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 décembre 2024 sur les sites internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr

Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet Parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr

Version 7

En vigueur à partir du mercredi 21 février 2024

Les annexes seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr.

Le contenu des annexes au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr.

Version 6

En vigueur à partir du samedi 23 décembre 2023

Les annexes seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports , sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr. Le contenu des annexes au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr.

Version 5

En vigueur à partir du mercredi 21 décembre 2022

Les annexes seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 5 janvier 2023, sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr. Le contenu des annexes au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr.

Version 4

En vigueur à partir du samedi 25 décembre 2021

Les annexes seront consultables aux bulletins officiels de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 6 janvier 2022, sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr. Le contenu des annexes au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet parcoursup , à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr.

Version 3

En vigueur à partir du lundi 24 février 2020

Les annexes seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et de l'éducation nationale en date du 27 février 2020 sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr. Le contenu des annexes au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet " parcoursup ", à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr.

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 28 mars 2019

Les annexes seront consultables aux Bulletins officiels spéciaux de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et de l'éducation nationale en date du 28 mars 2019 sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr. Le contenu des annexes au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet " parcoursup ", à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 11 mars 2018

Le contenu des annexes au présent arrêté peut être consulté sur le site internet " parcoursup ", à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr. Les compétences et connaissances attendues sont accessibles pour chacune des formations par le moteur de recherche : " Je recherche une formation sur Parcoursup " et elles sont détaillées dans l'onglet " caractéristiques " de chaque formation consultée.