Arrêté du 9 mars 2018

Article Annexes

Abrogé12 décembre 2025

Créé le 11 mars 2018 · En vigueur du 19 septembre 2025 au 11 décembre 2025

Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 décembre 2024 sur les sites internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr

Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet Parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 18 décembre 2024 (NOR : MENS2434194A), à l'annexe IV dudit arrêté, pour les mentions de licence « informatique ; mathématiques ; physique ; chimie ; physique, chimie ; sciences de la vie ; sciences de la Terre ; sciences de la vie et de la Terre ; électronique, énergie électrique, automatique ; mécanique ; génie civil ; sciences pour la santé ; sciences et technologies ; sciences pour l'ingénieur », les paragraphes suivants sont supprimés :

« - avoir répondu à un questionnaire d'auto-évaluation disponible sur le site de l'ONISEP Avenirs à partir de la date d'ouverture de la plateforme pour la formulation des vœux. Avoir répondu à ce questionnaire est une condition de recevabilité du dossier (une attestation téléchargeable sera délivrée par le site Avenirs). Cette attestation sera à joindre au dossier de candidature.

« Ce questionnaire est un outil informatif et pédagogique mis à disposition des candidats qui, grâce à lui, peuvent avoir un premier aperçu des types de connaissances et de compétences à mobiliser pour bien réussir leur entrée en licence scientifique (les candidatures en Pass, MIASHS, sciences et techniques des activités physiques et sportives : entraînement sportif, sciences et techniques des activités physiques et sportives : ergonomie du sport et performance motrice, sciences et techniques des activités physiques et sportives : activité physique adaptée et santé, sciences et techniques des activités physiques et sportives : management du sport et sciences et techniques des activités physiques et sportives : éducation et motricité ne sont pas concernées par ce questionnaire). Il permet également de mesurer les attentes et objectifs d'un parcours scientifique et de révéler les goûts et appétences pour certains domaines scientifiques. Les résultats du questionnaire ne sont connus que du seul candidat et ne sont en aucun cas transmis aux universités. »

Vous pouvez consulter l'annexe mentionnée à l'article 6 de l'arrêté du 9 mars 2018, qui est complétée, après la " Mention sciences pour l'ingénieur ", par l'énonciation des connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence mention professorat des écoles, définies dans l'annexe de l'arrêté du 9 septembre 2025 (NOR : MENS2521028A), sur Légifrance à cette adresse :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=0_QnhGscocedKZQfRRUbta3PzXyh2U2x_naRfEud_Wg=

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 12 décembre 2025

En vigueur du vendredi 19 septembre 2025 au jeudi 11 décembre 2025

Modifié parArrêté du 9 septembre 2025art.

En vigueur du samedi 25 janvier 2025 au jeudi 18 septembre 2025

En vigueur du vendredi 13 décembre 2024 au vendredi 24 janvier 2025

Modifié parArrêté du 28 novembre 2024art. 1

En vigueur du mercredi 21 février 2024 au jeudi 12 décembre 2024

Modifié parArrêté du 1er février 2024art. 1

En vigueur du samedi 23 décembre 2023 au mardi 20 février 2024

Modifié parArrêté du 18 décembre 2023art. 1

En vigueur du dimanche 11 mars 2018 au mercredi 27 mars 2019