Arrêté du 1er février 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2018

Art. Annexes

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Modification des modalités d'accès aux annexes de l'arrêté du 9 mars 2018

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 9 mars 2018 sont désormais accessibles sur les sites des Bulletins officiels et sur Parcoursup.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes → Version 7
- Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexes

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