Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe VI de l'arrêté du 9 mars 2018
Résumé Un texte de 2018 est mis à jour avec un nouveau texte en 2023.
L'annexe VI de l'arrêté du 9 mars 2018 susviséest remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
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