Arrêté du 18 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2018

Art. Annexes

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Modification des annexes d'un arrêté sur l'enseignement

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 9 mars 2018 sont désormais accessibles sur les sites officiels de l'éducation et de la recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes → Version 6
- Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexes

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