Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes d'un arrêté sur l'enseignement
Résumé. Les annexes de l'arrêté du 9 mars 2018 sont désormais accessibles sur les sites officiels de l'éducation et de la recherche.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes → Version 6
- Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes