Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des annexes de l'arrêté du 9 mars 2018
Résumé. Les annexes de l'arrêté du 9 mars 2018 seront disponibles sur les sites des Bulletins officiels et sur Parcoursup à partir du 27 février 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018Art. Annexes