JORF n°0047 du 25 février 2022

Article 63

Article 63

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de diplôme et expérience pour les rôles dans la prestation ATTES-TRAVAUX

Résumé Cet article dit quels diplômes et combien d'années d'expérience sont nécessaires pour être superviseur, chef de projet ou ingénieur dans un projet spécifique.

Pour la prestation globale ATTES-TRAVAUX décrite à l'annexe VII du présent arrêté, le niveau d'études et l'expérience professionnelle requis pour chaque rôle sont décrits dans le tableau suivant :

| Rôle | Niveau d'études | Expérience professionnelle pour les prestations
de l'annexe VII | |-----------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Superviseur |Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés| 3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté. | |Sinon se référer à l'expérience professionnelle| 3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté. | | | Chef de projet |Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés|3 ans comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté,
ou
1 an comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté et 3 ans d'expérience comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II ou III du présent arrêté.| |Sinon se référer à l'expérience professionnelle| 3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté. | | | Ingénieur |Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés| Sans objet | | Bac + 2 ou Bac +3 ans | 5 ans | | |Sinon se référer à l'expérience professionnelle| 8 ans | |


Historique des versions

Version 1

Pour la prestation globale ATTES-TRAVAUX décrite à l'annexe VII du présent arrêté, le niveau d'études et l'expérience professionnelle requis pour chaque rôle sont décrits dans le tableau suivant :

Rôle

Niveau d'études

Expérience professionnelle pour les prestations

de l'annexe VII

Superviseur

Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés

3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté.

Sinon se référer à l'expérience professionnelle

3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté.

Chef de projet

Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés

3 ans comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté,

ou

1 an comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté et 3 ans d'expérience comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II ou III du présent arrêté.

Sinon se référer à l'expérience professionnelle

3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III ou VII du présent arrêté.

Ingénieur

Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés

Sans objet

Bac + 2 ou Bac +3 ans

5 ans

Sinon se référer à l'expérience professionnelle

8 ans