JORF n°0047 du 25 février 2022

Article 62

Article 62

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Niveaux d'études et expérience professionnelle requis pour la prestation ATTES-MÉMOIRE

Résumé Il explique quel diplôme et quelle expérience sont nécessaires pour travailler sur un projet spécifique.

Pour la prestation globale ATTES-MÉMOIRE décrite à l'annexe VI du présent arrêté, le niveau d'études et l'expérience professionnelle requis pour chaque rôle sont décrits dans le tableau suivant :

| Rôle | Niveau d'études | Expérience professionnelle pour les prestations
de l'annexe VI | |-----------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Superviseur |Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés| 3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté. | |Sinon se référer à l'expérience professionnelle| 3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté. | | | Chef de projet |Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés|3 ans comme ingénieur dans réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté
ou
1 an comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté et 3 ans d'expérience comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II ou III du présent arrêté.| |Sinon se référer à l'expérience professionnelle| 3 ans comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté. | | | Ingénieur |Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés| Sans objet | | Bac+2 ou Bac+3 | 5 ans | | |Sinon se référer à l'expérience professionnelle| 8 ans | |


Historique des versions

Version 1

Pour la prestation globale ATTES-MÉMOIRE décrite à l'annexe VI du présent arrêté, le niveau d'études et l'expérience professionnelle requis pour chaque rôle sont décrits dans le tableau suivant :

Rôle

Niveau d'études

Expérience professionnelle pour les prestations

de l'annexe VI

Superviseur

Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés

3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté.

Sinon se référer à l'expérience professionnelle

3 ans comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté.

Chef de projet

Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés

3 ans comme ingénieur dans réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté

ou

1 an comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté et 3 ans d'expérience comme chef de projet réalisant des prestations des annexes II ou III du présent arrêté.

Sinon se référer à l'expérience professionnelle

3 ans comme ingénieur réalisant des prestations des annexes II, III, IV ou VI du présent arrêté.

Ingénieur

Bac+5 ou diplôme équivalent, de préférence en génie de l'environnement, géologie, hydrogéologie, chimie, géochimie, agronomie, pédologie, génie civil, géotechnique, génie des procédés

Sans objet

Bac+2 ou Bac+3

5 ans

Sinon se référer à l'expérience professionnelle

8 ans